Conditions Générales de vente (CGV)

Meubles-et-design.com

• Article 1 : Champ d'application des CGV

Nos ventes et contrats en cours sont soumis aux présentes conditions générales, sauf dérogation expresse convenue entre les parties.

Ces conditions générales de vente s'appliquent notamment aux litiges consécutifs aux contrats conclus avant leur mise en ligne mais survenus après celle-ci.

Les articles, 2-4, 4-1, 5 et 7 ne s'appliquent pas aux ventes faites en dehors de la France continentale.

Les articles 2-3 ne s'appliquent pas aux ventes faites dans les pays non membres de la communauté européenne.

• Article 2 : Formation du contrat

Article 2-1 : Date de conclusion du contrat

Les ventes réalisées sont parfaites entre les parties et la propriété est acquise à l'acheteur dès validation du premier paiement, quoique la chose n'ait pas encore été livrée. Les sommes versées avant la livraison sont par conséquent des acomptes.

Article 2-2 : Obligations d'information

Meubles-et-design.com satisfait à son devoir de conseil et d'information précontractuel tel qu'il découle de l'article L121-18 du Code de la consommation et des articles auxquels il renvoie. Ainsi Meubles-et-design.com satisfait notamment à son obligation d'informer le consommateur sur les caractéristiques essentielles du bien puisqu'elle permet à ce dernier d'obtenir la description détaillée des produits en allant sur le site internet Meubles-et-design.com
Par la confirmation de la commande, Meubles-et-design.com satisfait aux exigences de l'article L121-19 du Code de la consommation.

Article 2-3 : Prix

Les prix sont stipulés toutes taxes comprises. Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.

Article 2-4 : Tarifs et délai de livraison

Les tarifs de livraison indiqués ne sont valables que pour la France continentale. Pour les autres destinations, les tarifs de livraison se font sur devis.

La livraison est effectuée selon les disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes.

Les délais de livraison indiqués sont fonction des possibilités d’approvisionnement et de transport de Meubles-et-design.com. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent pas donner à dommages-intérêts, ni à retenue, ni à annulation de commande.

Livraison
Nous travaillons avec différents fournisseurs européens, les délais de livraison varient selon la localisation du fabricant ainsi que la disponibilité du produit (nous ne sommes pas à l'abri d'une rupture de stock).
Nous nous efforçons chaque jour de répondre à votre demande en offrant des délais toujours plus courts.
Avec Meubles-et-design.com, vous bénéficiez de la livraison avec une participation aux frais proportionnelle au montant de votre commande avec un minimum de 9€ dans toute la France métropolitaine.
Le délai de livraison de votre commande est variable selon les produits. Il peut aller de sept jours à trois mois suivant le type de produit et son origine, des délais par produit sont donnés à titre indicatif sur la fiche produit.
Les livraisons peuvent être faites en Corse et à l’étranger sur simple demande, la participation aux frais de livraison sera adaptée en fonction des frais réels de livraison.
Nous vous ferons un devis gratuit sur simple demande à faire par email
Limitations éventuelles d'importation : Il appartient à l'acheteur de s'informer auprès des autorités locales de son pays des éventuelles limitations d'importation ou d'utilisation des produits ou des services qu'il envisage de commander.

A savoir: la plupart des usines des fabricants sont fermées au mois d'Août et les transporteurs sont en sous effectif sur cette période

• Article 3 : Exécution des obligations contractuelles de Meubles-et-design.com

Article 3-1 : Objet livré

La quantité et les qualités de la chose livrée sont celles fixées sur le bon de commande par le titre du produit
 
Le descriptif du produit choisi au tarif indiqué sont disponibles sur le site Meubles-et-Design

Si le client a besoin d'informations, celui-ci a la possibilité de contacter le service clients par mail : contact@meubles-et-design.com ou par téléphone avant de finaliser sa commande

Meubles-et-design.com se réserve le droit de modifier le bien à livrer dans l’hypothèse décrite par l’alinéa 2 de l’article R132-2 du Code de la consommation, c’est-à-dire lorsque les modifications sont liées à l’évolution technique et qu’elles ne génèrent aucune augmentation de prix ni d’altération de la qualité du produit, étant entendu que le consommateur est libre de mentionner les caractéristiques auxquelles il subordonne son engagement.

Les articles vendus par Meubles-et-design.com sont garantis neufs conformément à la loi en vigueur et n’ayant, en aucun cas, fait l’objet d’une utilisation préalable.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

Meubles-et-design se réserve le droit de modifier à tout instant les références de ces produits sans que cela entraine de modification sur le bien à livrer (le titre et le descriptif du produit restant identique)
Meubles-et-design n'est pas tenu d'indiquer la même référence pour un même produit que le fabricant, constructeur ou que tout autre distributeur
Les références indiquées sont propres et au choix de Meubles-et-Design.com
Aucune réclamation ne pourra être initiée sur la base de la référence produit 
Le client doit se reporter au titre et descriptif de l'objet commandé qui est stipulé sur la confirmation de commande

Article 3-2 : Lieu et date de livraison

Le lieu et la date de livraison sont déterminés par les parties.

L’acquéreur s’engage à être présent à la date et au lieu convenus pour la livraison.

En cas d’absence non justifiée par un motif légitime, le vendeur sera en droit de faire payer à l’acquéreur le montant de la livraison suivante. Toute absence lors de la seconde livraison entraînera l’obligation pour l’acquéreur de récupérer son bien à l’entrepôt, dans un délai raisonnable. Cependant, un second rendez sera possible si le transporteur est passé sans avertir le client au préalable et ceci sans frais supplémentaires.

Article 3-3 : Difficulté d'accès

Meubles-et-design.com ne saurait être tenue responsable des problèmes de livraison consécutifs aux difficultés d’accès au lieu de ladite livraison.

Les conséquences de ces difficultés pèsent sur l’acquéreur. Ainsi, Meubles-et-design.com ne saurait être poursuivie pour des dommages occasionnés dans ces hypothèses.

Les livreurs seuls sont habilités à juger de la difficulté d’accès et se réservent le droit de ne pas monter à l’étage un colis, de ne pas procéder à des passages par fenêtre etc.

Article 3-4 : Indisponibilité du bien commandé

En cas de défaut d'exécution du contrat résultant de l'indisponibilité du bien commandé, le consommateur est informé de cette indisponibilité et peut soit attendre la disponibilité de l'article, soit procéder à un échange, soit être remboursé au plus tard dans les trente jours suivants la demande du client par mail.

• Article 4 : Exécution des obligations contractuelles du client

Article 4-1 : Paiement du prix

L’acquéreur paie le prix comptant, lors de la commande ou lors de la livraison, dans les termes convenus entre les parties.

Article 4-2 : Défaut de paiement du prix

Dans l’hypothèse exceptionnelle où meubles-et-design.com aurait accepté un paiement échelonné, le défaut de paiement de l’une des échéances entraîne l’obligation de payer le prix majoré de 90 euros au titre des frais occasionnés par le recouvrement des sommes dues.

Article 4-3 : Obligations de l'acheteur lors de la réception des biens

De l’article L121-20-3 du Code de la consommation, il résulte d’une part que Meubles-et-design.com, en tant que professionnel, est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci ; d’autre part qu’il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

A la livraison, le client doit obligatoirement déballer le Produit en présence du transporteur. Il doit ensuite vérifier la conformité de la Commande livrée en la présence du transporteur avant de signer le Bon de Livraison.

En cas d'anomalie concernant la livraison, le Client doit indiquer ses réserves sous forme d'observations manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature sur le bordereau de livraison + prendre une photo et l'envoyer par mail le jour même.

Ces anomalies peuvent être par exemple :

- Produit abîmé : rayures, bosses, chocs...

- Produit non conforme en nature (erreur de référence, de couleur...) ou en quantité.

En cas d'anomalie ou de non-conformité, le Client doit impérativement refuser le colis

Le client doit, dans les meilleurs délais voire le jour même de la livraison, faire parvenir ses réclamations au Service Client  par mail

Toute réclamation formulée au-delà des 3 jours suivant la livraison ne pourra être acceptée.

Les expressions "sous réserve de déballage" ou "sous réserve d'avaries" sont insuffisantes pour prouver l'existence d'un dommage.

Vos réserves doivent être claires, précises et détaillées.

L'absence de réclamations, la non émission de réserves de la part du Client signifient que le Produit livré est réputé satisfaisant et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure. Par exemple, le Client ne pourra pas émettre de réserve à Meubles-et-design.com après le départ du transporteur, même si le colis n'a pas été ouvert en présence du transporteur.

En cas de non-conformité constatée des biens livrés avec les biens commandés, après déballage ou lors de la livraison, l’acquéreur peut refuser sans frais les produits livrés sous réserve que le client fournisse une photo apportant la preuve que le produit est non conforme. La charge de la preuve de cette non-conformité incombe à l’acquéreur.
Si l'acquéreur n'apporte pas la preuve de cette non conformité la demande sera jugée irrecevable par Meubles-et-Design

Tout retour de produit doit avoir été préalablement demandé à meubles-et-design.com qui vous fournira un numéro de retour conformément aux CGV

Tout retour ne satisfaisant pas aux conditions générales de vente ne sera pas accepté

Nous nous engageons à vous échanger le produit dans les meilleurs délais si notre responsabilité était engagée conformément aux CGV

• Article 5 : Garantie des produits

Article 5-1 : Modalités

La garantie des produits correspond à la « garantie fabricants ». La « garantie-fabricants » a pour objet tout défaut de matière ou de fabrication.

Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci, sous réserve de l’article L. 211-16 du Code de la consommation.

Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera, selon son jugement, soit le remplacement gratuit du produit pour un produit identique ou de gamme équivalente si le produit n’est plus fabriqué, soit la réparation du produit ou de l'élément reconnu défectueux par ses services. décointerieure.net se réserve le droit de ne pas reprendre la marchandise devant être remplacée.

Tout produit appelé à bénéficier de la garantie doit être, au préalable, soumis au service après-vente du vendeur dont l'accord est indispensable pour tout remplacement ou pour toute réparation.

Article 5-2 : Exclusions

Les défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle ou par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale, incendie, dégât des eaux...), ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur, sont exclus de la garantie.

La garantie fabricant ne saurait couvrir les cas où un vice apparent au moment de la réception de la marchandise  n’aurait pas été déclaré par le consommateur dans les conditions énoncées à l’article 4-3.

Pour les articles Literie, une différence n'excédant pas 3 centimètres peut être constatée entre les dimensions annoncées et celles constatées sur les produits, compte tenu des finissions artisanales apportées aux produits (« fait mains »). L’épaisseur d’un matelas s’entend de la distance qui sépare les deux faces de ce dernier, mesurée au centre de celui-ci.

• Article 6 : Annulation : Droit de rétractation

Article 6-1 : Exercice du droit de rétractation

Au terme de l’article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l’ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001, le délai de rétractation est de 7 jours à compter du lendemain de la réception du bien et la rétractation est notamment exclue pour les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur (les articles sur-mesure et de mesure hors standard, toutes mesures différentes de 90*190, 140*190 et 160*200, les coins ronds, les tailles ou épaisseurs spécifiques, les articles comportant des ajouts ou des modifications spéciales tels que fermetures à glissière ou coutils particuliers).

L’exercice de ce droit s’effectue par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception formalisant le délai des 7 jours calendaires auprès du Service Clients

Article 6-2 : Conséquences de l'exercice du droit de rétractation

L’exercice de ce droit entraîne l'envoi d'un chèque de remboursement des sommes versées, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés.

Article 6-3 : Modalités de retour du bien livré

Les moyens du retour seront à l'initiative, à la convenance et aux frais du client. En aucun cas meubles-et-design.com ne pourra être tenu d'organiser le retour des marchandises annulées au titre de l'article 120-21 du Code de la consommation.

Le transfert des risques du client à Meubles-et-design.com ne sera considéré comme effectif qu’à la réception du produit à notre entrepôt  Les produits doivent impérativement être en bon état et remis dans leur emballage d’origine, auquel il est ajouté un emballage couvrant la totalité du produit ; ils ne doivent porter aucune trace d’utilisation, être accompagnés de leurs accessoires, notice de montage et certificat de garantie. Ce n’est qu’après avoir vérifié que ces conditions sont satisfaites que Meubles-et-design.com / décointerieure.net procèdera au remboursement des sommes perçues au titre des marchandises retournées, à l'exception des frais d'envoi initiaux. Dans le cas contraire, aucun remboursement ne saurait être exigible, le client restera propriétaire du produit, qu’il pourra venir récupérer à l’entrepôt Meubles-et-design.com, dans un délai d’un mois maximum.

Conformément aux CGV meubles-et-design.com vous fournira un numéro de retour

Tout retour ne satisfaisant pas aux conditions générales de vente ne pourra être accepté

• Article 7 : Loi informatique et libertés

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 refondue par la loi 2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.
Par notre intermédiaire, votre adresse n'est jamais transmise à des tiers.

• Article 8 : Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété pleine et entière de Meubles-et-design.com

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la Propriété Intellectuelle, est autorisée.

Le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du site, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement soumise à autorisation écrite de la société Meubles-et-design.com, sur simple demande adressée au service marketing : contact@meubles-et-design.com.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Meubles-et-design.com

Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de Meubles-et-design.com est strictement interdite, sauf autorisation expresse de la société Meubles-et-design.com

• Article 9 : Modification des conditions générales de vente

Meubles-et-design.com  se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales de vente.

• Article 10 :

Photos

Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles. Elles tentent de vous donner l’image la plus proche et la plus réaliste du produit commandé. Le produit est souvent mieux en réalité qu’en photo (d’après nos clients) cependant nous vous invitons a bien regarder les dimensions indiquées sur la fiche produit afin d’éviter toute déception sur la taille du meuble ou de l’objet commandé. Tous les articles présentés sur le site sont neufs et n'ont jamais été utilisé.

Rappel important: il faut toujours vérifier le contenu d'une livraison avant de signer un bon de livraison. Si un objet ou un meuble arrive cassé, il vaut mieux le refuser que de l'accepter. Il sera plus simple pour nous de faire fonctionner l'assurance du transporteur qui a fait la livraison et de réorganiser une nouvelle livraison d'un article en bon état. Nos colis partent en bon état, si le colis arrive abîmé c'est qu'il a été déterrioré pendant le transport, en cas d'acceptation d'un colis déterrioré, il faut détailler les problèmes éventuels sur le bon de livraison. Heureusement ces cas sont rares car nous adaptons au mieux nos livreurs aux meubles ou aux objets à livrer.

La qualité au meilleur prix

Vu la structure atypique de Meubles-et-design.com  vous bénéficiez avec Meubles-et-design.com  de la qualité et du luxe au meilleur prix

Paiement et sécurité

Vos paiements sont parfaitement sécurisés

Avec notre partenaire et sa solution de paiement en ligne PAYPAL, Meubles-et-design.com offre un service au plus haut degré de sécurité disponible   

Cela signifie que vos coordonnées bancaires ne circulent pas en clair sur Internet et n'arrivent jamais sur le site.

C'est la raison pour laquelle nous vous demandons à chaque nouvelle commande votre numéro de carte bancaire.

Vous pouvez régler vos achats par carte de crédit ou par chèque bancaire ou par virement bancaire.

Régler vos achats par carte de crédit

Vous pouvez régler votre commande à l'aide de l'une des cartes de paiement suivantes :

• VISA
• MasterCard
• autres cartes Bleues  

Pour information si le montant de votre commande dépasse le plafond autorisé de votre carte, la transaction sera refusée. Vous pouvez demander à votre banquier de modifier le plafond de votre carte.

Régler vos achats en 3 fois sans frais par chèque

Cette option vous permet de payer en 3 fois espacées de 28 jours sans aucun frais supplémentaires.

Très pratique pour acheter plusieurs meubles en une seule fois.

Lorsque vous passez votre commande, sélectionnez paiement par chèque

Puis vous nous envoyez 3 chèques datés du jour de votre commande que nous encaisseront à 28 jours d'intervalle + une photocopie de votre pièce d'identité et la photocopie d'un justificatif de domicile

En fin de commande, les dates d'encaissement de vos chèques seront indiquées

Régler vos achats par chèque bancaire

Vous pouvez également régler par chèque bancaire. Il vous suffit de sélectionner "Règlement par chèque" lors du choix du mode de paiement.

Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco et libellé à l’ordre de HPG.

Vous pouvez imprimer votre mail de confirmation de commande et le joindre à votre chèque.

IMPORTANT : en cas de paiement par chèque, les délais de livraison seront allongés. Le traitement de votre commande commencera à l'encaissement de votre chèque.

Vous réglez par virement bancaire:

Vous pouvez également régler par virement bancaire. Il vous suffit de sélectionner "Règlement par Virement Bancaire" lors du choix du mode de paiement.

Utilisez notre RIB bancaire fourni en fin de commande pour effectuer votre virement

Merci d'effectuer un virement du montant total de votre commande en Euros en utilisant le RIB fourni lors de la confirmation de votre commande

Mentionner impérativement votre nom et votre n° de commande dans le libellé du virement. Votre commande sera validée dès réception du virement.

IMPORTANT : en cas de paiement par chèque ou virement bancaire, les délais de livraison seront allongés.

Le traitement de votre commande commencera à la réception du virement ou à l'encaissement du chèque.